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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USAP S.A.S.P
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CAP DE BURRO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP DE BURRO
USAP S.A.S.P., Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3776630
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2030
CAP DE BURRO de USAP S.A.S.P

Présentation de la marque CAP DE BURRO

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) USAP S.A.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP DE BURRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USAP S.A.S.P domicilié(e) Allée Aimé Giral, Stade Aimé Giral, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 440 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CAP DE BURRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP DE BURRO arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.


USAP S.A.S.P., Société Anonyme Sportive Professionnelle - Allée Aimé Giral, Stade Aimé Giral, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 419440581


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 18 août 2020 n°2757080 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-18

Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papèterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. ;

Tissus à usage textile ; linge de maison, couvertures de lit et de table, linge de bain, drap de bains ;

Vêtements, chaussures, chapellerie (casquettes, bonnets) ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de, gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.