Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USANIMATION
USAnimation

Numéro de dépôt :
95601448
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque USANIMATION

Déposée le 15 décembre 1995 par USAnimation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est USAnimation, domicilié(e) 818 North La Brea Avenue, HOLLYWOOD, Californie 90038-3341 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque USANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USANIMATION est expirée depuis le 15 décembre 2005.


USAnimation - 818 North La Brea Avenue, HOLLYWOOD, Californie 90038-3341 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274000 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Logiciels enregistrés d'ordinateur pour I'encrage, le coloriage et la composition de graphismes et de séquences animées, pour le suivi de gestion de production pour la production de séquences animées et de graphismes pour des programmes de télévision, des films cinématographiques, des produits interactifs, des vidéos musicales, des films publicitaires et pour l'industrie, ainsi que pour I'affichage sur écran