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Marques déposées par l'association loi 1901 USAM TOULON
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USAM TOULON
Marque expirée - Marque en non vigueur

USAM TOULON
USAM TOULON ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3515147
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
USAM TOULON de USAM TOULON

Présentation de la marque USAM TOULON

Déposée le 19 juillet 2007 par l'association loi 1901 USAM TOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USAM TOULON »

Le déposant est l'association loi 1901 USAM TOULON domicilié(e) 340 BOULEVARD DE BAZEILLES,83000 TOULON - 83000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 167 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USAM TOULON domicilié(e) 340 BOULEVARD DE BAZEILLES,83000 TOULON - 83000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAM TOULON est expirée depuis le 19 juillet 2017.


USAM TOULON ASSOCIATION LOI 1901 - 340 BOULEVARD DE BAZEILLES,83000 TOULON - 83000 - France - SIREN 783167570


USAM TOULON - 340 BOULEVARD DE BAZEILLES,83000 TOULON - 83000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Activités sportives et culturelles.