Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUGBY ALL STAR GAME
US TYROSSE RUGBY COTE SUD, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4222817
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
RUGBY ALL STAR GAME de US TYROSSE RUGBY COTE SUD

Présentation de la marque RUGBY ALL STAR GAME

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la société US TYROSSE RUGBY COTE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUGBY ALL STAR GAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société US TYROSSE RUGBY COTE SUD domicilié(e) 42BIS AVENUE DE LA COTE D'ARGENT - 40230 - SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 125 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, US TYROSSE RUGBY COTE SUD, Mme. Céline GAUTRON domicilié(e) 42BIS AVENUE DE LA COTE D'ARGENT - 40230 - SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - France.

La marque RUGBY ALL STAR GAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY ALL STAR GAME arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.


US TYROSSE RUGBY COTE SUD, ASSOCIATION - 42BIS AVENUE DE LA COTE D'ARGENT - 40230 - SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - France - SIREN 782125173


US TYROSSE RUGBY COTE SUD, Mme. Céline GAUTRON - 42BIS AVENUE DE LA COTE D'ARGENT - 40230 - SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles.