Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVOLUTION
US LINE DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3890683
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/01/2022
YVOLUTION de US LINE DIFFUSION

Présentation de la marque YVOLUTION

Déposée le 22 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION domicilié(e) ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BP 22139 - 13127 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, US LINE DIFFUSION, M. PATRICK BAYLE domicilié(e) ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BP 22139 - 13127 - VITROLLES - France.

La marque YVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVOLUTION est expirée depuis le 22 janvier 2022.

US LINE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BENZHOU , 2 DAY , YIYING , TDH , GP MOTORS , 2 DAY HELMETS , BG MOTORS , 2 DAY TIRES TDT , PRORIDER USA , 2 DAY


US LINE DIFFUSION, SARL - ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BP 22139 - 13127 - VITROLLES - France


US LINE DIFFUSION, M. PATRICK BAYLE - ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BP 22139 - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.