Déposée le 12 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TDH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION domicilié(e) ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BN 22139 - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 986 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, US LINE DIFFUSION, M. BAYLE PATRICK domicilié(e) ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BN 22139 - 13127 - VITROLLES - France.
La marque TDH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
US LINE DIFFUSION, SARL - ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BN 22139 - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 399986983
US LINE DIFFUSION, M. BAYLE PATRICK - ZI DES ESTROUBLANS, 16 AV D'ATHENES, BN 22139 - 13127 - VITROLLES - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Batteries électriques, ; dispositifs de protection contre les accidents, lunettes (optique) ; casque de protection pour le sport ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Pneumatiques de cycles ; chambres à air pour cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou imitation du cuir (habillement), bonneterie, casque de protection pour la pratique du vélo, du patin à roulettes, du scooter, et de la moto.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TDH"