Déposée le 2 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BG MOTORS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION domicilié(e) BP 10560, AV DE L'EUROPE, ZI DE L'ANJOLY,13814 VITROLLES - 13814 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MR BAYLE domicilié(e) 25 CHEMIN D'ESPOULETTE,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
US LINE DIFFUSION SARL - BP 10560, AV DE L'EUROPE, ZI DE L'ANJOLY,13814 VITROLLES - 13814 - France
PATRICK MR BAYLE - 25 CHEMIN D'ESPOULETTE,26200 MONTELIMAR - 26200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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