Déposée le 11 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2 DAY TIRES TDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) US LINE DIFFUSION domicilié(e) Z.I. de l'Anjoly, BP 10560,13814 VITROLLES CEDEX - 13814 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 986 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL US LINE DIFFUSION domicilié(e) Z.I. de l'Anjoly, BP 10560,13814 VITROLLES CEDEX - 13814 - France.
La marque 2 DAY TIRES TDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL US LINE DIFFUSION - Z.I. de l'Anjoly, BP 10560,13814 VITROLLES CEDEX - 13814 - France - SIREN 399986983
SARL US LINE DIFFUSION - Z.I. de l'Anjoly, BP 10560,13814 VITROLLES CEDEX - 13814 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
– casques de protection pour véhicules motorisés. – lunettes de protection pour véhicules motorisés. – équipement de protection (vêtement de protection contre les accidents) pour vélos et véhicules motorisés. Tous composants de velos et de motorisés à savoir : pneumatiques et chambres à air pour vélos et véhicules motorisés roues vélos et véhicules motorisés jantes vélo et véhicules motorisés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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