LE CLAN DESIGN
Présentation de la marque LE CLAN DESIGN
Déposée le 23 janvier 2007 par URVOY Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLAN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLAN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLAN DESIGN arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639084 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31
Inscription le 31 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765465 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-31