Déposée le 25 novembre 2011 par madame URSO Nadia et monsieur URSO Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « smarty le rat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont madame URSO Nadia domicilié(e) 8 rue du moulin - 67610 - LA WANTZENAU - France et monsieur URSO Patrick domicilié(e) 8 rue du Moulin - 67610 - LA WANTZENAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. URSO Nadia domicilié(e) 8 rue du moulin - 67610 - LA WANTZENAU - France.
La marque smarty le rat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smarty le rat est expirée depuis le 25 novembre 2021.
Mme URSO Nadia - 8 rue du moulin - 67610 - LA WANTZENAU - France
M. URSO Patrick - 8 rue du Moulin - 67610 - LA WANTZENAU - France
M. URSO Nadia - 8 rue du moulin - 67610 - LA WANTZENAU - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Inscription le 19 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708275 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19
– bandes vidéo ; cassettes vidéo ; cinématographiques (films –) ; – enregistrement sonores ; (pellicules) – impressionnés ; jeux (logiciels) ; logiciels de jeux ; tapis de souris ; vidéo (bandes) ; jeux en lignes sur Internet ; logiciel de test de connaissance sur Internet ;
Affiches ; affiches (porte –) en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; art (objets d'–) gravés ; bandes dessinées (journaux de –) ; boîtes en carton ou en papier ; crayons ; dessins ; enseignement (matériels d'–) à l'exception des appareils ; éphémérides ; images ; impressions ; livres ; livres (maques pour –) ; imprimés ;
Sac à gouter ; sac de voyage, mallette de voyage ; valise ; sac pique-nique ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Bandes vidéo (montage de) ; bandes vidéo (production de film sur –) ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; billetterie (service de divertissement) ; clubs (service de divertissement et d'éducation) ; composition musicale (service de –) ; concours (organisation de –) : éducation et divertissement ; conférence (organisation et conduite e –) ; atelier d'enseignement de la langue, ; atelier de partage de connaissance dans divers domaines ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; enregistrement sonores ; exposition (organisation d'–) à but culturels et éducatifs ; jeu (service de –) proposées en ligne à partir d'un réseau informatique ; livres (publication de –) ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de spectacles (service d'impression) ; photographie ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres ; publication de texte aitres que testes publicitaires ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que texte publicitaires ; reportages photographiques.
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