FABLES ET CONTES... EN PELUCHES

URRUTIA François-Guy
CUADRADO-GONZALEZ Sinforiano

Présentation de la marque FABLES ET CONTES... EN PELUCHES

Déposée le 10 novembre 1999 par URRUTIA François-Guy et CUADRADO-GONZALEZ Sinforiano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABLES ET CONTES... EN PELUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Les déposants sont URRUTIA François-Guy, domicilié(e) 1, place Bardou Job, 66000 PERPIGNAN - France et CUADRADO-GONZALEZ Sinforiano, domicilié(e) los Chopos no 13A urbanizacion guadamonte, 28961 VILLANUEVA DE LA CANADA, MADRID, ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Guy URRUTIA - France.

La marque FABLES ET CONTES... EN PELUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABLES ET CONTES... EN PELUCHES est expirée depuis le 10 novembre 2009.