Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERET BASQUE
Monsieur URREIZTIETA Xabi, chemin du Grand Basque, 64100 BAYONNE.

Numéro de dépôt :
1375823
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
16/10/1996

Présentation de la marque LE BERET BASQUE

Déposée le 16 octobre 1986 par monsieur URREIZTIETA Xabi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LE BERET BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur URREIZTIETA Xabi - France.

La marque LE BERET BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERET BASQUE est expirée depuis le 16 octobre 1996.

URREIZTIETA Xabi a également déposé les autres marques suivantes : SOS ESPACE VERT , (Marque figurative) , LE BERET


Monsieur URREIZTIETA Xabi, chemin du Grand Basque, 64100 BAYONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Champignons strophoria conservés, séchés ou cuits. Champignons strophoria frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.