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Marques déposées par l'association loi 1901 URPS MEDECINS LORRAINE
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CENTRE AUTONOME DE CHIRURGIE AMBULATOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRE AUTONOME DE CHIRURGIE AMBULATOIRE
URPS MEDECINS LORRAINE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3897355
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CENTRE AUTONOME DE CHIRURGIE AMBULATOIRE de URPS MEDECINS LORRAINE

Présentation de la marque CENTRE AUTONOME DE CHIRURGIE AMBULATOIRE

Déposée le 15 février 2012 par l'association loi 1901 URPS MEDECINS LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CENTRE AUTONOME DE CHIRURGIE AMBULATOIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 URPS MEDECINS LORRAINE domicilié(e) CENTRE DES NATIONS, 23 Bld de L'Europe, BP 17 - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 210 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URPS MEDECINS LORRAINE, M. Rémi UNVOIS domicilié(e) CENTRE DES NATIONS, 23 Bld de L'Europe, BP 17 - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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URPS MEDECINS LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : GEOGARDE , CENTRE AUTONOME DE MEDECINE AMBULATOIRE , THROMBOCLIC , CENTRE AUTONOME DE MEDECINE ET CHIRURGIE AMBULATOIRE


URPS MEDECINS LORRAINE, ASSOCIATION LOI 1901 - CENTRE DES NATIONS, 23 Bld de L'Europe, BP 17 - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 534210521


URPS MEDECINS LORRAINE, M. Rémi UNVOIS - CENTRE DES NATIONS, 23 Bld de L'Europe, BP 17 - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636658 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées.