Déposée le 22 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE domicilié(e) 94 rue de la Belle Etoile, ZAC Paris Nord 2 - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 767 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTLEX II, Mme LE FUSTEC Muriel domicilié(e) 2 place de la Bourse - 44000 - NANTES - France.
La marque ACCÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
URMET FRANCE, société anonyme - 94 rue de la Belle Etoile, ZAC Paris Nord 2 - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 329767594
ARTLEX II, Mme LE FUSTEC Muriel - 2 place de la Bourse - 44000 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 28 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628111 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 28 juillet 2014 - Changement de dénomination n°628118 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577249 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28
– câbles, fils et serrurerie métalliques non electriques ; – quincaillerie métalliques ; – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courants électrique ; – caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; – détecteurs ; – relais electriques ; – combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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