Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE CAPTIV
/
z note
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

z note
URMET FRANCE CAPTIV, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3931440
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
z note de URMET FRANCE CAPTIV

Présentation de la marque z note

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE CAPTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « z note » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE CAPTIV domicilié(e) Z.I de la Garenne, 1/13 rue Edouard Branly - 93600 - Aulnay-Sous-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 767 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URMET FRANCE CAPTIV, M. Pierre-Antoine Person domicilié(e) Z.I de la Garenne, 1/13 rue Edouard Branly - 93600 - Aulnay-Sous-Bois - France.

La marque z note a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque z note est expirée depuis le 3 juillet 2022.

URMET FRANCE CAPTIV a également déposé les autres marques suivantes : STAR'KEY , INOTE , Mininote , HOMEBOOK SYSTEM , STARPROX , LONA , VIPROX , zen note


URMET FRANCE CAPTIV, Société Anonyme - Z.I de la Garenne, 1/13 rue Edouard Branly - 93600 - Aulnay-Sous-Bois - France - SIREN 329767594


URMET FRANCE CAPTIV, M. Pierre-Antoine Person - Z.I de la Garenne, 1/13 rue Edouard Branly - 93600 - Aulnay-Sous-Bois - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 28 juillet 2014 - Changement de dénomination n°628118 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 28 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628115 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.