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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE CAPTIV
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Mininote
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mininote
URMET FRANCE CAPTIV, SA

Numéro de dépôt :
3861489
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2021
Mininote de URMET FRANCE CAPTIV

Présentation de la marque Mininote

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE CAPTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mininote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE CAPTIV domicilié(e) 1/13 Rue E Branly ZI de la Garenne - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 767 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URMET FRANCE CAPTIV domicilié(e) 1/13 Rue E Branly ZI de la Garenne - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque Mininote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mininote est expirée depuis le 26 septembre 2021.

URMET FRANCE CAPTIV a également déposé les autres marques suivantes : STAR'KEY , INOTE , z note , HOMEBOOK SYSTEM , STARPROX , LONA , VIPROX , zen note


URMET FRANCE CAPTIV, SA - 1/13 Rue E Branly ZI de la Garenne - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 329767594


URMET FRANCE CAPTIV - 1/13 Rue E Branly ZI de la Garenne - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 28 juillet 2014 - Changement de dénomination n°628118 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 28 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628115 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Quincaillerie métallique ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.