B.O.G.A.S.S. LA BOITE A OUTILS DU GESTIONNAIRE ASSOCIATIF DANS LE SECTEUR SOCIAL

URIOPSS PICARDIE Association loi 1901

Présentation de la marque B.O.G.A.S.S. LA BOITE A OUTILS DU GESTIONNAIRE ASSOCIATIF DANS LE SECTEUR SOCIAL

Déposée le 28 juin 1994 par l'association loi 1901 URIOPSS PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.O.G.A.S.S. LA BOITE A OUTILS DU GESTIONNAIRE ASSOCIATIF DANS LE SECTEUR SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 URIOPSS PICARDIE domicilié(e) 14 rue des Majots, 80000 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 306 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URIOPSS PICARDIE - France.

La marque B.O.G.A.S.S. LA BOITE A OUTILS DU GESTIONNAIRE ASSOCIATIF DANS LE SECTEUR SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.O.G.A.S.S. LA BOITE A OUTILS DU GESTIONNAIRE ASSOCIATIF DANS LE SECTEUR SOCIAL est expirée depuis le 28 juin 2004.