URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3519663
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2027
Présentation de la marque IMMUSTIM
Déposée le 13 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMMUSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-38 du 21 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42 RUE DE LONGVIC - 21300 - CHENÔVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 262 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque IMMUSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 42 RUE DE LONGVIC - 21300 - CHENÔVE - France - SIREN 798262713
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654199 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10
Produits cosmétiques topiques sous toutes formes galéniques pour la peau et les phanères ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Produits pharmaceutiques (allopathiques, homéopathiques et phytothérapeutiques) à l'exception des substituts de dents et os ; matériaux de remplissage de dents et os, et produits hygiéniques pour la médecinee et l'hygiène intime ; produits diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires (sources concentrées en micronutriments), boissons et tisanes médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical.
Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.
Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou chocolat ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.
Boissons diététiques non alcoolisées et à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
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