Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDIFORMATION
UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE), Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3618468
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
HANDIFORMATION de UREPHA (UNION REGIONALE POUR L\'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE

Présentation de la marque HANDIFORMATION

Déposée le 17 décembre 2008 par la société UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDIFORMATION »

Le déposant est la société UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE domicilié(e) 168 Boulevard Lafayette Résidence Rochefeuille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 118 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE) domicilié(e) 168 Boulevard Lafayette Résidence Rochefeuille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIFORMATION est expirée depuis le 17 décembre 2018.

UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE)


UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE), Association loi du 1er juillet 1901 - 168 Boulevard Lafayette Résidence Rochefeuille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 411118169


UREPHA (UNION REGIONALE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES EN AUVERGNE) - 168 Boulevard Lafayette Résidence Rochefeuille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Formation.