Marque expirée - Marque en non vigueur
terrae Solis céramiques de la terre et du soleil
Numéro de dépôt :
3609730
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
Présentation de la marque terrae Solis céramiques de la terre et du soleil
Déposée le 29 octobre 2008 par URENA Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terrae Solis céramiques de la terre et du soleil »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terrae Solis céramiques de la terre et du soleil est expirée depuis le 29 octobre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50