Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTE LA !
SARL URCOM

Numéro de dépôt :
3153848
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2012
ACTE LA ! de URCOM

Présentation de la marque ACTE LA !

Déposée le 15 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTE LA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) URCOM domicilié(e) 13 RUE ROBERT BLACHE,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 024 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DIDIER SEBAN domicilié(e) 174 BOULEVARD SAINT-GERMAIN,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque ACTE LA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE LA ! est expirée depuis le 15 mars 2012.

URCOM a également déposé les autres marques suivantes : Acte II


SARL URCOM - 13 RUE ROBERT BLACHE,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 351024625


CABINET DIDIER SEBAN - 174 BOULEVARD SAINT-GERMAIN,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Télécommunications. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres-prêt de livres-production de films-location d'enregistrements sonores-location de décors de spectacle-montage de bandes vidéo-organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement-organisation et conduite de colloques, conférences, congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs-réservation de places de spectacles-services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique-publication électronique de livres et de périodiques en ligne-micro édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.