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Marques déposées par l'association loi 1901 URCIL POITOU-CHARENTES
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WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION
URCIL POITOU-CHARENTES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3133315
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2011
WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION de URCIL POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION

Déposée le 21 novembre 2001 par l'association loi 1901 URCIL POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 URCIL POITOU-CHARENTES domicilié(e) dont le siège est : 20, Rue de Strasbourg, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 255 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGIER Jean-Michel Avocat Associé - France.

La marque WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.BIENSELOGER.COM, LE SITE 1 % LOGEMENT DES CIL DE VOTRE REGION est expirée depuis le 21 novembre 2011.


URCIL POITOU-CHARENTES, Association Loi 1901 - dont le siège est : 20, Rue de Strasbourg, 79000 NIORT - France - SIREN 439255506


VERGIER Jean-Michel Avocat Associé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Communication d'informations par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'informations techniques par terminaux d'ordinateurs en matière de : gestion de la participation des employeurs à l'effort de construction, investissement pour la réservation de logements locatifs, financement de prêts immobiliers aux salariés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.