Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBATERRA BUREAU D'ETUDES VRD ET PAYSAGE
URBATERRA, SARL
M. THEBAULT Manuel

Numéro de dépôt :
4051288
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
URBATERRA BUREAU D\'ETUDES VRD ET PAYSAGE de URBATERRA

Présentation de la marque URBATERRA BUREAU D'ETUDES VRD ET PAYSAGE

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBATERRA et monsieur THEBAULT Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URBATERRA BUREAU D'ETUDES VRD ET PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBATERRA domicilié(e) 27 rue du pont barre - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur THEBAULT Manuel domicilié(e) 27 rue du pont barre - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBATERRA, M. THEBAULT Manuel domicilié(e) 27 rue du pont barre - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France.

La marque URBATERRA BUREAU D'ETUDES VRD ET PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBATERRA BUREAU D'ETUDES VRD ET PAYSAGE est expirée depuis le 2 décembre 2023.


URBATERRA, SARL - 27 rue du pont barre - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France - SIREN 7

M. THEBAULT Manuel - 27 rue du pont barre - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France


URBATERRA, M. THEBAULT Manuel - 27 rue du pont barre - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Construction ;

Etude de projets techniques ; architecture ; services d'ingénierie rendus dans un bureau d'études ; planification en matière d'urbanisme ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.