Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) URBANIA RESEAU
/
ECU URBANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECU URBANIA
URBANIA RESEAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3279539
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2014
ECU URBANIA de URBANIA RESEAU

Présentation de la marque ECU URBANIA

Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) URBANIA RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECU URBANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) URBANIA RESEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 529 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle N/Réf. : PdB/KE/MFM/ domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS CEDEX - 92593 - France.

La marque ECU URBANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECU URBANIA est expirée depuis le 12 mars 2014.


URBANIA RESEAU Société par actions simplifiée - 139 Rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 350529889


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle N/Réf. : PdB/KE/MFM/ - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538046 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 20 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°538041 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.