URBACO, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3216275
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/03/2023
Présentation de la marque DEMOISELLE
Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) URBACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) URBACO domicilié(e) Zone Industrielle de Couquiou - 84320 - ENTRAIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 445 678 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
URBACO, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Zone Industrielle de Couquiou - 84320 - ENTRAIGUES - France - SIREN 339445678
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521255 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08
Inscription le 18 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°596888 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18
Constructions métalliques, transportables ou non ; bornes et barrières de trottoir, barrières de protection, potelets et bornes anti-stationnement, panneaux et poteaux indicateurs, colonnes et panneaux d'affichage, poteaux, portiques, tous ce produits étant métalliques. Construction non métalliques, transportables ou non ; colonnes et panneaux d'affichage ; barrières, poteaux et potelets, portiques, panneaux et poteaux indicateurs, tous ces produits étant non métalliques. Mobilier urbain à savoir sièges, bancs, tables, jardinières, écriteaux en bois ou en matières plastiques, cabines téléphoniques, kiosques à journaux, kiosques à musique, abris pour attendre les transports en commun, colonnes et panneaux en tant que supports d'affichage publicitaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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