Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBACITI BUREAU D'ETUDES ET OPERATIONS D'URBANISME, AMENAGEUR D'ESPACES
URBACITI S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3289814
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
URBACITI BUREAU D\'ETUDES ET OPERATIONS D\'URBANISME, AMENAGEUR D\'ESPACES de URBACITI

Présentation de la marque URBACITI BUREAU D'ETUDES ET OPERATIONS D'URBANISME, AMENAGEUR D'ESPACES

Déposée le 29 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBACITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URBACITI BUREAU D'ETUDES ET OPERATIONS D'URBANISME, AMENAGEUR D'ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBACITI domicilié(e) 29, rue de DUNKERQUE,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Félix BROUET domicilié(e) 1 rue du Maréchal Foch,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France.

La marque URBACITI BUREAU D'ETUDES ET OPERATIONS D'URBANISME, AMENAGEUR D'ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBACITI BUREAU D'ETUDES ET OPERATIONS D'URBANISME, AMENAGEUR D'ESPACES est expirée depuis le 29 avril 2014.


URBACITI S.A.R.L - 29, rue de DUNKERQUE,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France


Jean Félix BROUET - 1 rue du Maréchal Foch,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; album ; livres ; journaux ; brochures ; plans locaux d'urbanisme. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) Conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de texte publicitaires ; courriers publicitaires relations publiques. Diffusion d'annonces publicitaires. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, de maison de retraire, information en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolissions de constructions. Services d'aménagement (construction). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes et projets techniques. P.L.U, projets techniques d'aménagements et de développement durable, études techniques d'impact, toutes opérations d'urbanismes, ZAC lotissements. Recherches judiciaires – conseils en propriété intellectuelle, élaboration (conception) de cartes communales, élaboration (conception) de tous documents d'urbanisme, études techniques environnementales et paysagères.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.