Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBA 21
URBA 2000, Association, URBA 2000

Numéro de dépôt :
4000480
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
URBA 21 de URBA 2000

Présentation de la marque URBA 21

Déposée le 24 avril 2013 par URBA 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URBA 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est URBA 2000, Association, URBA 2000 domicilié(e) 39 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBA 2000, M. DELCOURT Philippe, URBA 2000 domicilié(e) 39 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

La marque URBA 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBA 21 est expirée depuis le 24 avril 2023.

URBA 2000 a également déposé les autres marques suivantes : 3ème mode


URBA 2000, Association, URBA 2000 - 39 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


URBA 2000, M. DELCOURT Philippe, URBA 2000 - 39 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; Services de conseil en matière de planification et de construction aux autorités publiques des territoires pour la mise en oeuvre de stratégies territoriales de Développement Urbain Durable – DUD dans un cadre de coopération intergouvernementale franco-chinoise sur le DUD.