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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSOLAR EUROPEUNIPERSONNELLE
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ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
UPSOLAR EUROPE SAS, SAS UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3790863
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
ACE de UPSOLAR EUROPEUNIPERSONNELLE

Présentation de la marque ACE

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSOLAR EUROPEUNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSOLAR EUROPEUNIPERSONNELLE domicilié(e) 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 348 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 15 décembre 2020.


UPSOLAR EUROPE SAS, SAS UNIPERSONNELLE - 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France - SIREN 508348372


LEGI-MARK - 102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage, la commande, la protection, l'interruption, la conversion, la mise en service et le contrôle de l'énergie électrique ; appareils et instruments permettant la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie électrique solaire ; panneaux solaires photovoltaïques ; modules et cellules solaires photovoltaïques ; piles solaires pour la production d'énergie ; puces de silicium ; plaques de silicium (plaquettes) pour semi-conducteurs ; inverseurs (électricité) ; tableaux de commande (électricité) ; caisses d'accumulateurs ; batteries d'allumage ; piles électriques ; plaques pour accumulateurs électriques ; appareils, instruments, organes et dispositifs scientifiques, géodésiques, électriques photovoltaïques, optiques, électrotechniques photovoltaïques, électromagnétiques photovoltaïques, électroniques photovoltaïques, optoélectroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de calcul et de secours (sauvetage), d'enseignement utilisés dans l'industrie de l'énergie ; appareils photovoltaïques pour la production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air et de distribution d'eau ; pompes à chaleur ; collecteurs solaires de chauffage ; capteurs solaires de chauffage ;

Production d'énergie ; production d'énergie renouvelable, notamment à partir d'énergie solaire ; traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie.