Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT UPSA DE LA DOULEUR
UPSA SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99780422
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2029

Présentation de la marque INSTITUT UPSA DE LA DOULEUR

Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSTITUT UPSA DE LA DOULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSA domicilié(e) 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 247 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, M. Bourgeois Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT UPSA DE LA DOULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT UPSA DE LA DOULEUR arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

UPSA a également déposé les autres marques suivantes : UPSA ASPIRINE VITAMINE C OBERLIN , UPSA DONORMYL DOXYLAMINE , UPSA EFFERALGAN PARACETAMOL , UPSA EFFERRALGANMED PARACETAMOL , UPSA MAGNESIUM UPSA ACTION CONTINUE , LES ÉLÉMENTAIRES , RESIVIT , EFEGRIP , UPSA ASPIRINE UPSA VITAMINEE C , UPSA DAFALGAN PARACETAMOL


UPSA SAS, Société par actions simplifiée - 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 803247956


BOURGEOIS REZAC MIGNON, M. Bourgeois Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393941 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746466 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709343 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Revues destinées au corps médical dans le domaine de l'antalgie. Services de formation dans le domaine de l'antalgie. Services d'études, de recherches et d'information dans le domaine de l'antalgie ; expertises dans le domaine de l'antalgie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.