Déposée le 9 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSA CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPSA CONSEIL domicilié(e) 3 rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2284284) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 897 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2284284) - 75340 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305040.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UPSA CONSEIL société par actions simplifiée - 3 rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2284284) - 92500 - France - SIREN 330897802
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2284284) - 75340 - France
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381040 - Publication au BOPI 2003-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Renouvellement sans limitation n°2051112 - Publication au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284284 - Publication au BOPI 2005-03-16
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381039 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381038 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 25 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°187974 - Publication au BOPI 1995-07-25
Inscription le 11 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195646 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°381036 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 21 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187837 - Publication au BOPI 1995-07-21
Fiches. Services de conseils en matière pharmaceutique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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