Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UPPIA Union Syndicale Interprofessionnelle pour la Promotion des Industries de la Conserve appertisée Syndicat Interprofessionnel organisé sous la loi de 1884

Numéro de dépôt :
94547584
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1994 par la société UPPIA Union Syndicale Interprofessionnelle pour la Promotion des Industries de la Conserve appertisée Syndicat Interprofessionnel organisé sous la loi de 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société UPPIA Union Syndicale Interprofessionnelle pour la Promotion des Industries de la Conserve appertisée Syndicat Interprofessionnel organisé sous la loi de 1884 domicilié(e) 44 Rue d'Alésia, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 443 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Syndicale Interprofessionnelle pour la Promotion des Industries de la Conserve Appertisée (UPPIA) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547584.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2004.


UPPIA Union Syndicale Interprofessionnelle pour la Promotion des Industries de la Conserve appertisée Syndicat Interprofessionnel organisé sous la loi de 1884 - 44 Rue d'Alésia, 75014 PARIS - France - SIREN 349443713


Union Syndicale Interprofessionnelle pour la Promotion des Industries de la Conserve Appertisée (UPPIA) - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 9 décembre 1997 - Retrait partiel n°246845 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Retrait partiel n°246845 - Publication au BOPI 1997-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Aliments pour bébés, aliments diététiques et de régime à usage médical. Emballages ou boîtes en métaux communs et leurs alliages. Emballages ou boîtes en verrerie Produits appertisés, notamment légumes fruits, poissons, viandes, plats cuisinés, potages, desserts et entremets, lait. Produits appertisés, notamment plats cuisinés, sauces, desserts et entremets. Aliments pour animaux familiers ou domestiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.