Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSAFE
UPONOR N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1406317
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque ECOSAFE

Déposée le 24 avril 1987 par UPONOR N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UPONOR N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) domicilié(e) Emmaplein, Fouress Building, P.O. Box 259, PHILIPSBURG, SAINT - MARTIN (Antilles Néerlandaises). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ECOSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSAFE est expirée depuis le 24 avril 1997.

UPONOR N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : ECOCOMP


UPONOR N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) - Emmaplein, Fouress Building, P.O. Box 259, PHILIPSBURG, SAINT - MARTIN (Antilles Néerlandaises). - Pays-Bas


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;tuyaux métalliques (non compris les tuyaux de chaudières ou de machines) et leurs parties constitutives;gouttières, regards et colliers;parties et éléments de tous ces produits non compris dans d'autres classes.Unités de commande et de surveillance et câbles électriques avertissant des fuites dans les réseaux de chauffage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.