Déposée le 12 mai 1995 par UPONOR BV (société néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROFUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est UPONOR BV (société néerlandaise), domicilié(e) Hoekenrode 6-8, NL-1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque PROFUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Tuyaux, tubes et conduites; raccords pour tuyaux et manchons de raccordement; manchons et raccords pour tuyaux thermofusibles en matière thermoplastique, tous ces produits étant entièrement ou principalement fabriqués en matière plastique.Matériaux de construction non-métalliques; tuyaux, tubes et conduites; raccords pour tuyaux et manchons de raccordement; manchons et raccords pour tuyaux thermofusibles en matière thermoplastique
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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