Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UPESE INDIVIDUELS
Numéro de dépôt :
1619282
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
Présentation de la marque UPESE INDIVIDUELS
Déposée le 28 septembre 1990 par UPESE-INDIVIDUELS ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE INDIVIDUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UPESE INDIVIDUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619282.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE INDIVIDUELS est expirée depuis le 28 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11