Déposée le 31 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAUCISSON DEBROAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAUCISSON DEBROAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UPCS, Société par Actions Simplifiée - 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 412654816
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Inscription le 30 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°455260 - Publication au BOPI 2007-05-30
Inscription le 30 mai 2007 - Changement d'adresse n°455261 - Publication au BOPI 2007-05-30
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347237 - Publication au BOPI 2007-07-19
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2655941 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et fromages bénéficiant de l'appellation d'origine "PICODON DE L'ARDECHE" ; huiles et graisses comestibles.". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, galces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, suaces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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