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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UPCS
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SALAISONS DE BEAUME-DROBIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAISONS DE BEAUME-DROBIE
UPCS S.A.

Numéro de dépôt :
99785175
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque SALAISONS DE BEAUME-DROBIE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) UPCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALAISONS DE BEAUME-DROBIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UPCS domicilié(e) 28 Rue Royet, 69300 CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 422 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "MAZARS et ASSOCIES" Pierre-Henry MICHAUD Avocat Associé - France.

La marque SALAISONS DE BEAUME-DROBIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DE BEAUME-DROBIE est expirée depuis le 1 avril 2009.

UPCS a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS BEAUME-DROBIE , COEUR DE SAVOIE , PERE ET FILS , Les Diots du Stade , CUELARD , DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER , PAVEYROL , LE PENN BAZH , SAUCISSON DEBROAS , CHARCUTIERS de Père en Fils


UPCS S.A. - 28 Rue Royet, 69300 CALUIRE - France - SIREN 309422632


"MAZARS et ASSOCIES" Pierre-Henry MICHAUD Avocat Associé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et fromages bénéficiant de l'appellation d'origine "Picodon de l'Ardeche" ; huile et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.