Déposée le 2 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LE PENBAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE PENBAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UPCS, Société par Actions Simplifiée - 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 412654816
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 23 août 2007 - Changement d'adresse n°459307 - Publication au BOPI 2007-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566477 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02
Viandes, volailles et gibier. Viande de boucherie (boeuf, veau, porc, agneau, mouton, cheval), viande fraîche, surgelée, conservée. Viande crue, cuite, préparation à base de viande. Carcasse entière, désossée. Abats et extraits de viande. Produits de salaison, salaisons. Charcuterie. Boudin. Gelée de viande. Jambon, jus de viande, lard, noix de jambon. Pâtés, pâtés de foie, saucisses, saucissons cru(e)s à cuire, à griller, à rôtir. Merguès, pièces de porc crues, salées ou saumurées. Pèces de porcs crues, salées ou saumurées étuvées et ou fumées. Pièces de porc maturées / séchées. Pièces de porc maturées / séchées sel sec. Diots natures, diots fumés, diots aux herbes. Saucisses au choux. Pâtisseries charcutières. Pâtisseries salées, pâtés à la viande, tourtes. Pâtées. Animaux vivants : bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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