Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CAPELLE
UPCS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3527529
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/09/2017
LA CAPELLE de UPCS

Présentation de la marque LA CAPELLE

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CAPELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 cours Aristide Briand,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPELLE est expirée depuis le 28 septembre 2017.

UPCS a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS BEAUME-DROBIE , COEUR DE SAVOIE , SALAISONS DE BEAUME-DROBIE , PERE ET FILS , Les Diots du Stade , CUELARD , DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER , PAVEYROL , LE PENN BAZH , SAUCISSON DEBROAS


UPCS Société par Actions Simplifiée - 9 cours Aristide Briand,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 412654816


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Viande, volaille et gibier. Viande de boucherie (bœuf, veau, porc, agneau, mouton, cheval). Viande fraîche, surgelée ou conservé. Viande crue, cuite et préparation à base de viande. Carcasse entière, désossée, prête à découper, en unité vente consommateur, en industrielle. Abats et extraits de viande. Produits de salaison, salaison. Charcuterie. Boudin. Gelée de viande. Jambon, noix de jambon. Jus de viande. Lard. Pâtés, pâtés de foie. Saucisses, saucissons secs, saucisses sèches. Chorizo, longanisse. Saucisses, saucissons cru(e)s, à cuire, à griller, à rôtir, merguès. Pièces de porc crues, salées ou saumurées. Pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées et/ou fumées. Pièces de porc maturées / séchées. Pièces de porc maturées / séchées sel sec. Diots natures, diots fumés, diots aux herbes. Saucisses aux choux. Pâtés à la viande, tourtes, pâtés.

Pâtisseries charcutières. Pâtisseries salées.

Animaux vivants : bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan charcutier.