Présentation de la marque DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER
Déposée le 15 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UPCS, Société par Actions Simplifiée - 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 412654816
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 23 août 2007 - Changement d'adresse n°459307 - Publication au BOPI 2007-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538983 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Viande, volaille et gibier. Viande de boucherie (bœuf, veau, porc, agneau, mouton, cheval). Viande fraiche, surgelée ou conservé. Viande crue, cuite et préparation à base de viande. Carcasse entière, désossée, prête à découper (PAD), en unité vente consommateur (UVC), en UVC industrielle (UVCI). Abats et extraits de viande. Produits de salaison, salaison. Charcuterie. Boudin. Gelée de viande. Jambon, Noix de jambon. Jus de viande. Lard. Patés, patés de foie. Saucisses, saucissons secs, saucisses sèches. Chorizo, longanisse. Saucisses, saucissons cru(es), à cuire, à griller, à rotir, merguès. Pièces de porc crues, sals ou saumurées. Pièces de porc crues, salées ou saumurées. étuvées et/ou fumées. Pièces de porc maturées / séchées. Pièces de porc maturées / séchées sel sec. Diots natures, diots fumés, diots aux herbes. Saucisses aux choux. Patisseries charcutières. Patisseries salées, patés à la viande, tourtes, patés. Animaux vivants : bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan charcutier.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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