Déposée le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DEBROAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DEBROAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UPCS, Société par Actions Simplifiée - 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 412654816
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743687 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23
Viande, volaille et gibier. Viande de boucherie (bœuf, veau, porc, agneau, mouton, cheval). Viande fraîche, surgelée ou conservé. Viande crue, cuite et préparation à base de viande. Carcasse entière, désossée, prête à découper, en unité vente consommateur, en industrielle. Abats et extraits de viande. Produits de salaison, salaison. Charcuterie. Boudin. Gelée de viande. Jambon, noix de jambon. Jus de viande. Lard. Pâtés, pâtés de foie. Saucisses, saucissons secs, saucisses sèches. Chorizo, longanisse. Saucisses, saucissons cru(e)s, à cuire, à griller, à rôtir, merguès. Pièces de porc crues, salées ou saumurées. Pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées et/ou fumées. Pièces de porc maturées / séchées. Pièces de porc maturées / séchées sel sec. Diots natures, diots fumés, diots aux herbes. Saucisses aux choux. Pâtés à la viande, tourtes, pâtés ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Pâtisseries charcutières ; pâtisseries salées ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Animaux vivants : bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan charcutier ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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