Marque expirée - Marque en non vigueur

CUELARD
UPCS SAS

Numéro de dépôt :
97690497
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2017

Présentation de la marque CUELARD

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUELARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE (dossier no 2347213) - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UPCS domicilié(e) 9 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE (dossier no 2347213) - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUELARD est expirée depuis le 31 juillet 2017.

UPCS a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS BEAUME-DROBIE , COEUR DE SAVOIE , SALAISONS DE BEAUME-DROBIE , PERE ET FILS , Les Diots du Stade , DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER , PAVEYROL , LE PENN BAZH , SAUCISSON DEBROAS , CHARCUTIERS de Père en Fils


UPCS SAS - 9 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE (dossier no 2347213) - 69300 - France - SIREN 412654816


UPCS - 9 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE (dossier no 2347213) - 69300 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347213 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles