Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE SAVOIE
SAS UPCS, SAS

Numéro de dépôt :
4055299
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
COEUR DE SAVOIE de UPCS

Présentation de la marque COEUR DE SAVOIE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 Cours Aristide BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS UPCS, M. Alain DUTERTRE domicilié(e) 9 Cours Aristide BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque COEUR DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE SAVOIE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

UPCS a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS BEAUME-DROBIE , SALAISONS DE BEAUME-DROBIE , PERE ET FILS , Les Diots du Stade , CUELARD , DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER , PAVEYROL , LE PENN BAZH , SAUCISSON DEBROAS , CHARCUTIERS de Père en Fils


SAS UPCS, SAS - 9 Cours Aristide BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 412654816


SAS UPCS, M. Alain DUTERTRE - 9 Cours Aristide BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.