Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISAN CHARCUTIER DEBROAS ARDÈCHE
UPCS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3480840
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/02/2027
ARTISAN CHARCUTIER DEBROAS ARDÈCHE de UPCS

Présentation de la marque ARTISAN CHARCUTIER DEBROAS ARDÈCHE

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTISAN CHARCUTIER DEBROAS ARDÈCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UPCS domicilié(e) 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 654 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ARTISAN CHARCUTIER DEBROAS ARDÈCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAN CHARCUTIER DEBROAS ARDÈCHE arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

UPCS a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS BEAUME-DROBIE , COEUR DE SAVOIE , SALAISONS DE BEAUME-DROBIE , PERE ET FILS , Les Diots du Stade , CUELARD , DEBROAS ARTISAN CHARCUTIER , PAVEYROL , LE PENN BAZH , SAUCISSON DEBROAS


UPCS, Société par Actions Simplifiée - 9 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 412654816


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 août 2007 - Changement d'adresse n°459307 - Publication au BOPI 2007-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641593 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Viandes, volailles er gibier. Viande de boucherie (boeuf, veau, porc, agneau, mouton, cheval). Viande fraîche, surgelée, conservée. Viande crue, cuite, préparation à base de viande. Carcasse entière, désossée. Abats et extraits de viande. Produits de salaison, salaisons. Charcuterie. Boudin. Gelée de viande. Jambon. Jus de viande. Lard. Noix de jambon. Pâtés, pâtés de foie. Saucisses, saucissons cru(e)s à cuire, à griller, à rôtir. Merguès. Pièces de porc crues, salées ou saumurées. Pèces de porcs crues, salées ou saumurées étuvées et ou fumées. Pièces de porc maturées / séchées. Pièces de porc maturées / séchées sel sec. Diots natures, diots fumés, diots aux herbes. Saucisses au choux.

Pâtisseries charcutières. Pâtisseries salées, pâtés à la viande, tourtes.

Pâtées. Animaux vivants : bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles. Tous les produits précités sont fabriqués ou fournis par un artisan.