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Marques déposées par l'association loi 1901 UPA
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L'ARTISANAT, C'EST NOUS! VOTEZ UPA!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTISANAT, C'EST NOUS! VOTEZ UPA!
UPA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4279440
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2026
L\'ARTISANAT, C\'EST NOUS! VOTEZ UPA! de UPA

Présentation de la marque L'ARTISANAT, C'EST NOUS! VOTEZ UPA!

Déposée le 13 juin 2016 par l'association loi 1901 UPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ARTISANAT, C'EST NOUS! VOTEZ UPA! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 UPA domicilié(e) 53 RUE AMPERE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 681 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UPA, M. BURBAN PIERRE domicilié(e) 53 RUE AMPERE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ARTISANAT, C'EST NOUS! VOTEZ UPA! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISANAT, C'EST NOUS! VOTEZ UPA! arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

UPA a également déposé les autres marques suivantes : UPA LES ENTREPRISES DE PROXIMITE , UPA


UPA, ASSOCIATION LOI 1901 - 53 RUE AMPERE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 349681098


UPA, M. BURBAN PIERRE - 53 RUE AMPERE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de réseautage social en ligne.