Marque expirée - Marque en non vigueur

USR – UNION SANTE RETRAITE
UPA – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3386209
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
USR – UNION SANTE RETRAITE de UPA – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE

Présentation de la marque USR – UNION SANTE RETRAITE

Déposée le 17 octobre 2005 par l'association loi 1901 UPA – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USR – UNION SANTE RETRAITE »

Le déposant est l'association loi 1901 UPA – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE domicilié(e) 53 rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Côme DELERUE UPA domicilié(e) 53 rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USR – UNION SANTE RETRAITE est expirée depuis le 17 octobre 2015.

UPA – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE a également déposé les autres marques suivantes : ASR – ACTION SANTE RETRAITE , UPAC – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE ET COMMERCIALE , UPAC UNION POUR LES ARTISANS ET LES COMMERÇANTS


UPA – UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE association Loi 1901 - 53 rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France


Jean-Côme DELERUE UPA - 53 rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Produits d'imprimerie supports d'enregistrement mangnétiques et numériques. Aide à la direction des affaires à savoir conseils, informations sur toutes questions interessant l'artisanat, le commerce et les petites entreprises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).