Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMATEL
UP, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
3014866
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030

Présentation de la marque DOMATEL

Déposée le 16 mars 2000 par la société UP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société UP domicilié(e) 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque DOMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMATEL arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

UP a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES A LA CARTE , CARTE DOMICILE , TICKET DE SORTIE , Scènes & Sorties , CHEQUE ASSOCIATION , CARTE DEPLACEMENT , CHÈQUE GARDERIE , VACANCES A LA CARTE , CARTE DÉJEUNER , Up CITYZEN


UP, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642044366


CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434409 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743448 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Emission et remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisées comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales ; tous services de financement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, affaires financières, informations financières et informations relatives aux prestations précitées. Services de télécommunications notamment agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes de télévision. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'informations par voie télématique. Courrier électronique. Communications par réseau informatique mondial. Aide ménagère aux familles et aux personnes dépendantes notamment garde d'enfants, préparation des repas à domicile, aide médicalisée à domicile.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.