Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chèque Domicile
UP, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
3719432
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030
Chèque Domicile de UP

Présentation de la marque Chèque Domicile

Déposée le 8 mars 2010 par la société UP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chèque Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la société UP domicilié(e) 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque Chèque Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chèque Domicile arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

UP a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES A LA CARTE , CARTE DOMICILE , TICKET DE SORTIE , Scènes & Sorties , CHEQUE ASSOCIATION , CARTE DEPLACEMENT , CHÈQUE GARDERIE , VACANCES A LA CARTE , CARTE DÉJEUNER , Up CITYZEN


UP, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642044366


CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743446 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques de paiement, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; films, (pellicules) impressionnés, cassettes et bandes vidéo, supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de paiement, de cartes de paiement et de services concernant des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprises ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs.

Produits de l'imprimerie, prospectus, chèques imprimés, cartes imprimées, journaux et revues ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, livres et manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier.

Emission de cartes de fidélité (services financiers), émission et remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales, tout service de financement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, affaires financières et opérations financières, informations financières et informations relatives aux prestations précitées ; tous ces services pouvant être proposés en ligne ; assurances notamment caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; affaires monétaires et affaires bancaires, agences de change, gérance financière de portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque en ligne ; informations en matière d'assurances ; affaires immobilières notamment agences immobilières (courtage et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; services de liquidation d'entreprises (affaires financières).

Aide ménagère, aide aux personnes âgées ou handicapées, à savoir travaux d'entretien et de rénovation de l'habitat, à savoir travaux de peinture, pose de papiers peints, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, ponçage, travaux de maçonnerie, travaux de tapissiers, réparation de serrures ; entretien de mobilier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; blanchissage et repassage du linge.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par réseaux de télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de télécommunications informatiques de type Internet et Intranet, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages et d'images par satellites, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; fourniture d'accès à des sites électroniques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet.

Education, formation ; soutien scolaire (éducation).

Services d'assistance maternelle, garde d'enfants régulière individuelle ou partagée, services de crèche, de jardins d'enfants, de halte-garderie, de garderie périscolaire pour enfants.

Aide médicalisée à domicile au profit de salariés ou ayants-droit, de personnes en difficulté, de personnes âgées ou handicapées.

Garde d'enfants à domicile, gardes d'enfants à domicile individuelles ou partagée, garde ponctuelle d'enfants malades.