Déposée le 6 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UOCR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITS MARINS... »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UOCR domicilié(e) 23 Boulevard Poissonnière,75002 PARIS (dossier no 2326564) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 048 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UOCR SAS P. COUGARD domicilié(e) 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 (dossier no 2326564) - 29804 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UOCR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 23 Boulevard Poissonnière,75002 PARIS (dossier no 2326564) - 75002 - France - SIREN 672048154
UOCR SAS P. COUGARD - 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 (dossier no 2326564) - 29804 - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330000 - Publication au BOPI 2001-09-03
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326564 - Publication au BOPI 2006-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519479 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, sacs pour emballages en matières textiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: couverture de lit et de table; linge de maison; linge ouvré. Chemin de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matière textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons; essuie-verres. Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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