Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIA CHIP
Unversité Bordeaux 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel UBxS - Université Bordeaux Segalen, etablissement public à caractere scientifique culturel et professionnel INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, etablissement public à caractere scientifique culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3970305
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque DIA CHIP
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par Unversité Bordeaux 1, UBxS - Université Bordeaux Segalen, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIA CHIP »
Les déposants sont Unversité Bordeaux 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 351 cours de la libération - 33405 - Talence cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , UBxS - Université Bordeaux Segalen, etablissement public à caractere scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 146 rue Léo Saignat - 33076 - Bordeaux cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, etablissement public à caractere scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 1 Rue DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER - 33400 - Talence - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Science Transfert, Mme. Celia Carpentier domicilié(e) Centre Condorcet, 162 Avenue Albert Schweitzer - 33600 - Pessac - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Unversité Bordeaux 1 a également déposé les autres marques suivantes : DIA SENSOR
Unversité Bordeaux 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 351 cours de la libération - 33405 - Talence cedex - France - SIREN 1
UBxS - Université Bordeaux Segalen, etablissement public à caractere scientifique culturel et professionnel - 146 rue Léo Saignat - 33076 - Bordeaux cedex - France - SIREN 1
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, etablissement public à caractere scientifique culturel et professionnel - 1 Rue DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER - 33400 - Talence - France - SIREN 1
Aquitaine Science Transfert, Mme. Celia Carpentier - Centre Condorcet, 162 Avenue Albert Schweitzer - 33600 - Pessac - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612387 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Analyse de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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