Marque expirée - Marque en non vigueur

Carnet Métier
UNSFA Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3517339
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
Carnet Métier de UNSFA

Présentation de la marque Carnet Métier

Déposée le 27 juillet 2007 par UNSFATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carnet Métier »

Le déposant est UNSFATODO domicilié(e) 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 285 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNSFA domicilié(e) 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnet Métier est expirée depuis le 27 juillet 2017.

UNSFA a également déposé les autres marques suivantes : PCM – Parcours Carnet Métier , KIT BIM


UNSFA Syndicat professionnel - 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 784285348


UNSFA - 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.